Edition du 08/12/2022

Keredes Promotion a inauguré son premier programme immobilier en Bail Réel Solidaire, BRS, sur le territoire de Rennes Métropole, plus précisément à Betton, au nord de Rennes. Le premier d'une longue lignée dans la métropole rennaise.

L’inauguration de la résidence Le Plessis, portée par le FSRM, Foncier Solidaire de Rennes Métropole, marque la livraison du premier programme neuf finalisé par la coopérative immobilière Keredes en Bail Réel Solidaire, BRS, sur le territoire de Rennes Métropole. Cet outil offrant aux ménages un dispositif innovant d’accession à la propriété sécurisée et à un prix abordable, a trouvé sa place dans l’écoquartier de la Plesse à Betton. Les premiers propriétaires vont d'ailleurs bientôt prendre possession de leur logement, qui deviendra leur résidence principale. Le BRS, ce dispositif qui va renforcer l'offre de logement neufs à Rennes Métropole.

 

Un programme immobilier en Bail Réel Solidaire livré dans la métropole de Rennes

 

Portée par l’association Foncier Solidaire Rennes Métropole, FSRM, agréée en septembre 2018, qui réunit les communes de Rennes Métropole, l’aménageur public Territoires & Développement et les opérateurs sociaux qui font de l’accession sociale sur la métropole, l’opération Le Plessis est un véritable succès. Cette réussite s’explique par l’opportunité qu’offre cet Office Foncier Solidaire, OFS, issu de la loi Alur : permettre à tous, ménages modestes y compris, de devenir propriétaires de sa résidence principale sur un marché de l’immobilier tendu en dissociant la propriété du sol du bâti, tout en assurant la pérennité de ces programmes d’accession sociale au fil des reventes.

 

Un projet de construction en accession aidée de qualité pour les primo-accédants

 

Le programme neuf Le Plessis s’inscrit dans l’environnement verdoyant du futur écoquartier de la Plesse à Betton, qui s’étend sur 20 hectares. Entre ville et campagne, il s’articule autour d’un parc central arboré où les circulations douces seront privilégiées.
Le Plessis propose 28 appartements du deux au quatre-pièces avec balcon ou terrasse, dans une résidence à taille humaine sur quatre niveaux. Chaque appartement bénéficie d’une vue dégagée permettant de profiter de l’environnement agréable de cet écoquartier. De larges ouvertures laissent ainsi entrer la lumière naturelle propice à la sérénité. Entourée de verdure, la résidence fait corps avec son environnement, grâce à une architecture travaillée qui lui donne un aspect de légèreté.
« Tout en sobriété, Le Plessis a été conçu pour répondre à des exigences de haute qualité environnementale et intègre à sa parcelle de nombreuses plantations. Des arbres fruitiers côtoient ainsi harmonieusement le gris et le blanc des façades et les quelques touches de bardage bois du bâtiment », décrit le promoteur immobilier Keredes.

 

Vente d'un appartement neuf à prix modéré grâce à ce dispositif d'achat 

 

Depuis 120 ans, la coopérative Keredes est engagée dans les politiques locales de l’habitat des collectivités pour faciliter l’accession à la propriété pour tous. Les solutions et projets qu’elle propose œuvrent pour l’intérêt général et sur le long terme. Son expertise couvre tous les domaines : construction, vente, location, gestion, syndic… liés au parcours résidentiel. Fidèle à ses valeurs d’exigence, d’innovation, d’engagement et de proximité, Keredes s’est fixé 3 missions :
- Construire pour faciliter l’accession à la propriété au plus grand nombre
- Gérer et valoriser le patrimoine de ses « coop’propriétaires » au fil des années
- Accompagner ses coopérateurs tout au long de leur parcours résidentiel
Grâce au Bail Réel Solidaire, dispositif innovant qui dissocie la propriété du foncier de celle du bâti, les acquéreurs bénéficient de prix d'achat encadré particulièrement intéressants, inférieurs à ceux du marché quand ils achètent au titre de la résidence principale.

 

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Les conditions pour acheter avec le BRS

Dans le détail, le ménage se porte acquéreur uniquement de droits réels au bâti grâce à la dissociation avec le foncier ; il ne verse qu’une redevance mensuelle symbolique de 0,15€ par m², aussi appelé droit d'occupation du logement. De plus, le dispositif permettant de bénéficier de la TVA réduite à 5,5 %, le prix d'acquisition diminue fortement par rapport au prix du marché de l'immobilier neuf dit libre à Rennes, pouvant aller de 30 à 50 %.
Le ménage peut aussi, si la commune le décide, bénéficier d'une exonération partielle de la taxe foncière, soit un abattement de 30 % de la taxe foncière sur le bâti. Enfin, le dispositif prévoit des dispositions pour sécuriser l'accession grâce à une garantie de revente, ganratie de rachat et une garantie de relogement. Le ménage aux revenus moyens peuvent aussi bénéficier du Prêt à Taux Zéro en parallèle.
Avec des T2, à partir de 104 000€, des T3 à partir de 148 000€ et des T4 à partir de 177 000€, stationnement inclus, le succès est au rendez-vous : « Tous les appartements ont été vendus : 75 % des ventes dès la première commission et 25 % dans les six mois qui ont suivi. Soit un an de commercialisation totale », détaille Keredes Promotion.

 

De la maison ou des appartements aidés sur le long terme

 

Après Rozval, premier programme en BRS du Foncier Coopératif Malouin déjà proposé par Keredes dans le quartier Rotheneuf à Saint-Malo, le Bail Réel Solidaire est ici mené en partenariat avec le Foncier Solidaire de Rennes Métropole. De quoi assurer la pérennité des programmes d’accession sociale au fil des reventes, en évitant qu’ils ne sortent du parc social, souligne Honoré Puil, Vice-président Rennes Métropole délégué à l’habitat et au logement et Président Foncier Solidaire France : « Rennes Métropole soutient de façon très importante l'accession sociale au logement. Dans le Programme local de l'habitat (PLH) 2015-2020, 5M€ sont dédiés chaque année aux programmes immobiliers aidés. Ils permettent à des ménages modestes d'accéder à la propriété à des conditions avantageuses. Le constat était que nos aides à l'acquisition de logements sociaux ne bénéficiaient qu'au premier acheteur. Celui-ci était ensuite libre de revendre son logement au prix du marché ».
Ce sont donc autant de logements qui sortent du parc social dès la première revente, au détriment des catégories de ménages auxquelles ils étaient destinés initialement. « Cela questionne l'efficience de nos aides publiques et remet en cause la mixité sociale que nous mettons en place, y compris dans Rennes. Avec le Bail réel solidaire, Foncier solidaire Rennes Métropole assure la pérennité des programmes d'accession sociale au fil des reventes, en conservant la maîtrise des terrains sur lesquels ils sont construits et en encadrant les prix de revente et les conditions d’acquisition ». 

 

D'autres programmes neufs en BRS en Bretagne et dans le 35

 

D’autres programmes en BRS signés par Keredes Promotion sont déjà prévus ou en cours sur la métropole rennaise… soit 168 logements en BRS en vente ou déjà vendus sur la métropole Rennaise afin d'élargir l'offre de logements accessibles. En plus des 28 logements de la résidence Le Plessis à Betton, Rennes accueillera les programmes neufs Square Inkermann et ses 40 logements en BRS, Villages Inkermann et ses 27 appartements neufs en BRS, ou encore le programme immobilier Nola de 14 logements en BRS. A Cesson-Sévigné, il est déjà prévu le projet Aldéa avec 17 logements en Bail Réel Solidaire, Villa Positano avec 20 logements en BRS et Villas Amalfi AMALFI et ses 22 logements. 

Par Rédaction

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